Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018 / Sandrine Besson, Fabrice Collard, Stéphanie De Los Angeles, Aurélie Lucas, Thierry Tauran, Benjamin Travely ; sous la direction de Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez [ Livre]
Langue : français.Publication : Paris : LexisNexis, DL 2018Description : 1 volume de XXVII-1192 pages : couverture illustrée en couleur ; 25 cmISBN : 9782711028993.Dewey : 343.076, 23aClassification : Résumé : L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd’hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l’utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d’exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d’une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu’est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d’une coopérative agricole ? À l’aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d’autres..Bibliographie : Notes bibliogr. en fin de fiches. Index.Sujet - Nom commun: 704 | 612| Type de document | Site actuel | Cote | Statut | Notes | Date de retour prévue |
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Livre
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Bibliothèque Universitaire Mohamed Sekkat Rez de chaussee | 343.076 BES (Parcourir l'étagère) | Exclu du prêt | New 2018 |
Survol Bibliothèque Universitaire Mohamed Sekkat Étagères , Localisation : Rez de chaussee Fermer le survol d'étagère
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| 343.072 1 BOU Politique de la concurrence et régulation sectorielle | 343.076 4 MAC Concurrence | 343.076 BEN Droit des investissements agricoles | 343.076 BES Guide de l'agriculture et de la forêt | 343.078 CHK Droit du tourisme | 343.078 CHK Droit du tourisme | 343.078 GRA Le guide pratique de la sous-traitance |
Autres contributeurs : Aurélie Lucas, Thierry Tauran et Benjamin Travely (auteurs)
Notes bibliogr. en fin de fiches. Index
L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd’hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société.
Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité :
Quelle est l’utilité du registre des actifs agricoles ?
Quel est le régime social des agriculteurs ?
Comment résilier un bail rural ?
Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ?
Comment choisir sa société d’exploitation agricole ?
Quelle est la fiscalité applicable lors d’une cession par la SAFER ?
Comment constituer un groupement forestier ?
Qu’est-ce que le régime forestier ?
Comment transmettre les parts d’une coopérative agricole ?
À l’aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d’autres.
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