Vue normale Vue MARC vue ISBD

Responsabilité civile [ Livre] / Stéphane-Laurent Texier

Auteur principal: Texier, Stéphane-LaurentLangue : français.Pays : .Mention d'édition: 3e éd.Publication : [Paris] : Enrick B. éditions, DL 2016, impr. en BulgarieDescription : 1 vol. (27 p.) : ill. en coul. ; 23 cmISBN : 978-2-35644-125-6.Collection: Lexi ficheRésumé : Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : Une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution). De nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité..
    classement moyen : 0.0 (0 votes)
Type de document Site actuel Cote Statut Date de retour prévue
 Livre Livre Bibliothèque de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Mohammedia
Rez de chaussee
347.51/TEXI (Parcourir l'étagère) Disponible
 Livre Livre Bibliothèque de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Mohammedia
Rez de chaussee
347.51/TEXI (Parcourir l'étagère) Disponible

Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : Une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution). De nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.

Il n'y a pas de commentaire pour ce document.

Connexion à votre compte pour proposer un commentaire.

© tous droits réservés 2023 | Bibliothèque Universitaire Mohamed Sekkat
Site web http://bums.univh2c.ma/
E-mail : bibliosekkat@univh2c.ma
Tél : +212 666 036 169 / 666 035 560

Propulsé par Koha