Bibliogr. p.644-703

Index p. 704-716

Thèse de doctorat Droit privé Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Mohammedia 2016

Nous sommes entrain de passer rapidement à un nouvel environnement caractérisé par l'internationalité, la dématérialisation et la célérité. ces caractéristiques ne sont pas sans effet. Le monde change autour de nous gràce à l'avènement de la technologie et de l'intégration des outils électroniques dans toutes nos activités. l'Internet devient un outil indispensable à utiliser et à intégrer dans nos activités, notamment les activités commerciales. Le commerce international cède deplus en plus la place au commerce électronique. Le développement du phénomène universel de l'Internet et l'émergence du commerce électronique provoquent naturellement des situations conflictuelles à dimension internationale. Face à l'impossibilité de recourir à la justice étatique, le recours au règlement dématérialisé était donc nécessaire, ce qui favorise le développement logique des ODR, notamment l'Arbitrage électronique. Nonobstant, le recours à ce mode de résolution soulève des problématiques parfois techniques, mais il pose surtout de nombreuses problématiques juridiques, justement à cause de la nature de l'environnement juridique. Surmonter ces problématiques à travers la mise en place d'un environnement favorable au développement de l'Arbitrage électronique est donc indispensable. Une chose est sûre, si l'arbitrage électronique fait appel à l'environnement technique et à l'environnement juridique, et que le processus peut apparaître à première vue complexe, il en est autrement, toutes les problématiques techniques et juridiques traitées ne sont pas insurmontables.