La résolution du contrat pour inexécution/ / GENICON,Thomas [ Livre]
Langue : français.Mention d'édition: 1° éditionPublication : Paris,, 31, rue Falguiére, 75741 Paris Cedex 15: : LGDJ,, 2007Description : XII,826p.; ; 24cm.ISBN : 978-2-275-03013-5.Collection: Bibliothéque de droit Privé/ / GHESTIN,Jacques;, Tome484,, 0520-0261Résumé : La résolution du contrat à raison de son inexécution par l'un des parties est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion, des conditions ou des effets de la résolution, il n'est pas un sujet la concernant qui ne suscite encore de sérieuses interrogations. Dans cette perspective, le mécanisme mérite une étude approfondie, afin d'explorer autant ses conditions de mise en oeuvre que l'ensemble de ses conséquences..Sujet - Nom commun: Droit civil Sujet: Notion de résolution pour inexécution, conditions de la résolution, conséquences de la résolution| Type de document | Site actuel | Cote | Statut | Date de retour prévue |
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Bibliothèque de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Mohammedia Rez de chaussee | 347.447.82/GEN (Parcourir l'étagère) | Disponible |
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| 347.447.8/PAU La clause résolutoire/ | 347.447.8/PAU La clause résolutoire/ | 347.447.8/PAU La clause résolutoire/ | 347.447.82/GEN La résolution du contrat pour inexécution/ | 347.447.82/بزا-ق.خ فسخ عقد العمل الفردي،رسالة لنيل دبلوم الدراسات العليا في القانون الخاص/ | 347.447.82/خلف فسخ عقد الإيجار/ | 347.447.82/خلف فسخ عقد الإيجار/ |
La résolution du contrat à raison de son inexécution par l'un des parties est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion, des conditions ou des effets de la résolution, il n'est pas un sujet la concernant qui ne suscite encore de sérieuses interrogations. Dans cette perspective, le mécanisme mérite une étude approfondie, afin d'explorer autant ses conditions de mise en oeuvre que l'ensemble de ses conséquences.
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