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200	1		_aLe brevet, outil de l'innovation et de la validation [i.e. valorisation] _bLIVR _eson devenir dans une économie mondialisée _ecolloque du 5 juillet 2011, Institut de France, Paris _forganisé par l'Académie des sciences et l'Académie des technologies _gcomité d'organisation, Catherine Blaizot-Hazard, Bernard Meunier, Alain Pompidou, Michel Vivant
210			_aParis _cÉd. Tec & doc-Lavoisier _dDL 2012. _dCop 2012.
215			_a1 volume de VI-137 pages _cgraphiques, couverture illustrée en couleurs _d24 cm.
225			_a[Actes de colloques] _fAcadémie des sciences _x12556-0868 [sic]
300			_aISSN exact : 1255-0868
330			_aLa compétition internationale dans le domaine des sciences et des technologies, pilier de l'économie mondialisée, incite inévitablement à réfléchir sur les brevets d'invention, leur pratique et leur devenir. Depuis plus de 10 ans, l'Académie des sciences mène une réflexion sur les questions de propriété intellectuelle dans la recherche, ce qui l'a déjà conduite à organiser, avec l'Académie des sciences morales et politiques, cinq colloques sur ces questions, publiés dans la même collection. Le 5 juillet 2011, l'Académie des sciences et l'Académie des technologies se sont associées pour consacrer un nouveau colloque aux derniers développements du droit et de la pratique des brevets, en tant qu'outils de l'innovation et de la valorisation. Les actes de ce colloque sont consacrés dans un premier temps au droit positif des brevets d'invention et de leur valorisation. Dans un second temps, sont examinées les évolutions, positives ou négatives, que l'économie mondialisée risque de produire ou a déjà commencé de produire sur le droit actuel, de même que les réactions qu'elle suscite, ou devrait susciter, à tort ou à raison. Pour mener ces réflexions, les Académies ont fait appel aussi bien à des intervenants issus du monde de l'industrie qu'à des chercheurs et universitaires, mais également à des représentants de cabinets de brevets, de l'Office européen des brevets et de la Commission européenne. D'élément d'une stratégie d'entreprise à une stratégie d'État, le droit des brevets, souvent encore national, est confronté à cette économie mondialisée. De celle-ci découle également la multiplication des acteurs intervenant dans ce champ d'action traditionnellement restreint aux relations entre inventeurs et employeurs d'une part, brevetés et licenciés d'autre part. Le monopole accordé par le brevet est-il à remettre en cause ou doit-il être modifié du fait de cette évolution ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage contribue à répondre
410		0	_tActes de colloques (Académie des sciences) _x1255-0868 _d2012
512	1		_aLe brevet, outil de l'innovation et de la valorisation
606			_311959603 _aBrevets d'invention _xDroit européen _312432924 _z1990-2020 _2rameau
606			_313318715 _aPropriété industrielle _312432924 _z1990-2020 _2rameau
606			_311973132 _aAccords sur les licences _312043784 _xAspect économique _312432924 _z1990-2020 _2rameau
608			_312061148 _aActes de congrès _2rameau
676			_a346.048 6 _v23
686			_2Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
712			_311862135 _aAcadémie des sciences _cFrance _4340
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801		0	_aFR _bFR-751131015 _c20121003 _gAFNOR _2intermrc