Le contrat d'apport: : Essai sur la relation entre la société et son associé/ / BUCHBERGER,Matthieu [ Livre]
Langue : français.Mention d'édition: 1°éditionPublication : Paris,, 12, place du Panthéon 75231 Paris Cedex 05: : Editions Panthéon-Assas,, 2011Description : 545p.; ; 24cmISBN : 979-10-90429-02-4.Résumé : Nombreux sont les auteurs à exprimer une opinion quant à la nature de la relation entre la société et son associé. Parmi eux, nombreux sont également ceux qui qualifient cette relation de contractuelle. Pourtant, il est rare qu'une telle qualification fasse l'objet d'une réflexion approfondie et systématique. L'objectif de cet ouvrage est de remédier à cette situation, en présentant de la façon la plus cohérente et la plus objective possible les obstacles auxquels se heurte l'analyse contractuelle de la relation entre la société et son associé, la façon de les contourner, et les conséquences que cette analyse implique..Sujet - Nom commun: Droit civil Sujet: Identification du contrat liant la société à l'associé,contrat d'apport et analyses théoriques de la société-personne morale, conséquences du contrat d'apport, application des sanctions contractuellesType de document | Site actuel | Cote | Statut | Date de retour prévue |
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Nombreux sont les auteurs à exprimer une opinion quant à la nature de la relation entre la société et son associé. Parmi eux, nombreux sont également ceux qui qualifient cette relation de contractuelle. Pourtant, il est rare qu'une telle qualification fasse l'objet d'une réflexion approfondie et systématique. L'objectif de cet ouvrage est de remédier à cette situation, en présentant de la façon la plus cohérente et la plus objective possible les obstacles auxquels se heurte l'analyse contractuelle de la relation entre la société et son associé, la façon de les contourner, et les conséquences que cette analyse implique.
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